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Actualités tempête
Nettoyage Reconstitution
Tableaux synthétiques relatifs au suivi de l’avancement des dossiers d’aides de nettoyage et de reconstitution dans le cadre du plan chablis Klaus.
Information sites de stockage
mises à jour de la carte des sites de stockage avec les données au 31/08/2001.
Plan scolytes 2011
Nouvelle carte des campagnes de traitement des piles dans la rubrique textes et circulaire / scolytes
Nettoyage Reconstitution
Arrêté du 30 mai 2011 modifiant l’arrêté relatif conditions de financement par des aides publiques des travaux de nettoyage et de reconstitution des peuplements forestiers sinistrés par la tempête Klaus
Accéder à l’arrêté du 30 mai 2011
Accéder à l’arrêté du 30 mai 2011
Plan Scolytes
Les arrêtés préfectoraux relatif aux nettoyages et broyages des rémanents
Les dossiers de demandes d’aides correpondants
Les dossiers de demandes d’aides correpondants
Informations peupliers, étude PopuKlaus
Suite des résultats de l’étude technique réalisée par FCBA sur l’évolution sur coupes des chablis de peupliers de la tempête Klaus.
Informations Dossier Klaus Conseil Régional d’Aquitaine
Les informations relatives aux dossiers d’aides du conseil régional dans le cadre de la tempête Klaus
Informations peupliers, étude PopuKlaus
Suite des résultats de l’étude technique réalisée par FCBA sur l’évolution sur coupes des chablis de peupliers de la tempête Klaus.
Etats récapitulatifs prêt bonifié et aide au transport et à la rupture de charge
Pour faciliter vos démarches, des modèles de tableau récapitulatif vous sont proposés en rubrique : Tempête 2009 > Documents à télécharger dans les sous rubriques Prêts bonifiés et Dossiers appel à projets
Informations peupliers, étude PopuKlaus
Suite des résultats de l’étude technique réalisée par FCBA sur l’évolution sur coupes des chablis de peupliers de la tempête Klaus.
Communiqué du Ministre
Tempête Klaus : bilan d’étape de la mise en œuvre du plan de solidarité nationale avec les professionnels (format PDF - 107.7 ko)
Dossiers Nettoyage-Reconstitution
Le dossier de demande d’aide au nettoyage et à la reconstitution des parcelles sinistrées par la tempête Klaus conforme aux arrêtés du préfet de région en vigeur.
Arrêté du Préfet de Région
L’arrêté du préfet de région relatif aux conditions de financement par des aides publiques des travaux de nettoyage (hors peupliers et pin maritime) et de reconstitution (hors peupliers) des peuplements forestiers sinistrés par la tempête Klaus en date du 1er février 2010
Informations peupliers, étude PopuKlaus
Suite des résultats de l’étude technique réalisée par FCBA sur l’évolution sur coupes des chablis de peupliers de la tempête Klaus.
Fiscalité des entreprises
Informations relatives aux charges exceptionnelles liées à la tempête du 25 janvier 2009
Historique des messages
Les messages sont maintenus au minimum 15 jours dans l’actualité ensuite ils sont déplacés dans l’historique par quinzaine ou par mois.