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Documents à télécharger

Logo du Ministère de l’Alimentation, de l’Agriculture, de la Pêche, de la Ruralité et du Développement du Territoire, à faire figurer sur les panneaux de déclaration de chantier

Le logo au format eps à télécharger

Dossier Type Stockage de Bois au titre des installations classées

(plus de détails)
DRIRE_D_declaration_type_stockbois-V3 (format Word - 42.5 ko) Dossier type de déclaration de stockage de bois (DRIRE)
FicheDeclarativeForage_ver04-03-2009 (format PDF - 224.8 ko) Fiche de déclaration pour un forage (DDAF et DDEA)

Documents de la DFCI relatifs au déblaiements des pistes

ARRETE_TYPE_DEGAGEMENT (format Word - 38.5 ko) Arrêté communal type Portant réglementation pour la circulation en forêt et le dégagement des voies de pénétration.(format microsoft word)
ARRETE_TYPE_DEGAGEMENT (format PDF - 21.2 ko) Arrêté communal type Portant réglementation pour la circulation en forêt et le dégagement des voies de pénétration.(format pdf)
FICHE_No1_BENEVOLE (format PDF - 17.5 ko) Liste énumérative des bénévoles

Dossier nettoyage-reconstitution
Les documents nécessaires au dépôt d’une demande d’aide au nettoyage et/ou à la reconstitution.
 
Plan Scolyte
- Les dossiers de demande d’aides
- Le dossier de déclaration des dégâts
 
Dossier d’aides au stockage
Dossiers sur les aides création ou de réhabilitation d’aire de stockage longue durée.
 
Dossier Prêts bonifiés
Les documents nécessaires aux demandes de prêt bonifié et tableau de déblocage des fonds pour les banques et l’ASP.
 
Dossiers appel à projets
Dossiers de demande et tableaux de versement des aides.
 
Recensement des dégats (plan chablis)
Dommages agricoles ou forestiers
 
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